NOTES LEGAL

 

TERMS ET CONDITIONS CONCERNANT L’ACCES DU SITE DE LA SOCIETE COOPERATIVE BILANCIAI

Ce site internet appartient et est géré par la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO – VIA FERRARI, 16 CAMPOGALLIANO (MO).  Votre utilisation du site constitue une acceptation des termes et conditions précisées ci-dessous.

 

1. PROPRIETE INTELEINCTUALLE

 Tous les contenues et/ou documents et/ou images et/ou marques déposées et/ou logos et/ou noms de produits et méthode trouvé sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO. Ces contenues et/ou documents et/ou images et/ou marques déposées et/ou logos et/ou noms de produits et méthodes ne peuvent, même partiellement être copiés et/ou reproduites et/ou transférés et/ou télécharger et/ou imprimés et/ou distribués d’aucune manière sans l’autorisation écrite au préalable de la SOC. BILANCIAI CAMPOGALLIANO à moins que cela se passe dans la mesure du nécessaire pour les rendre consultables en ligne. Il est permis d’imprimer les pages du Site uniquement à des fins personnelles à condition que les conditions qui suivent soient remplies.

Aucune modification n’est apportée pour le contenu et/ou des documents et/ou des images et/ou des marques déposées et/ou des logos et/ou des noms de produits et méthodes imprimées.

Le contenu et/ou documents et/ou images et/ou marques déposées et/ou logos et méthodes imprimés trouvés sur le Site ne sont pas à utiliser séparément du texte correspondant.

La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO,  droit d’auteur des marques, et/ou logo et/ou autres notes apparaissent sur toutes les impressions sans préjudice si vous avez au préalable l’autorisation de la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO,  peut être téléchargé le fond d’écran, l’économiseur d’écran et autres utilitaires. Ces téléchargements sont dans tous les cas sous réserve des conditions énoncées ci-dessus.

Il est strictement interdit de faire usage de toute utilisation, à n’importe quel but, des extraits du site sauf si les conditions susmentionnées sont réunies. La SOC COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO se réserve le droit d’intenter une action devant les autorités judiciaires compétentes pour toutes violations des dispositions énoncées dans le présent dans le premier paragraphe.

 

2. LIEN DU SITE INTERNET

Il est strictement interdit de créer, sous quelques formes ou manière, un lien vers le site SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO, sans une confirmation écrite de la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO. Tout lien doit toujours se rapporter à la page d’accueil de la SOC. COOP. BILANCIAI. CAMPOGALLIANO.

 

3. ACCES AUX SERVICES

Bien que la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO fait de son mieux pour garantir la disponibilité du site tous les jours 24 heures sur 24, la société ne sera en aucun cas responsable si pour une raison quelconque, le site est indisponible à une date ou à un moment donné. L’accès du site peut entre autre être suspendu et/ou supprimé sans préavis, dans le cas d’une défaillance du système, de maintenance, ou de réparation, ou pour des raisons indépendantes de la volonté de la SOC. COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO et dans tous les cas ou la SOC. COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO le jugerait nécessaire ou approprié.

 

4. PROTECTION DES DONNEES

La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO respecte la protection des données personnelles des personnes qui visitent le site, conformément aux dispositions figurant sur le décret législatif datant du 30 juin 2003, n 196 (voir politique de confidentialité).

En respect de ces lois, seront collectées et traitées les données personnelles des personnes ayant visité le site et s’étant inscrit sur notre formulaire en ligne, en relations aux finalités d’enregistrement (demande d’informations, services, recevoir du matériel promotionnel etc..). La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO se réserve le droit de conserver toute correspondance avec les visiteurs du site.

Les personnes visitant le site et qui remplissent les questionnaires en ligne présent sur le site acceptent que la SOC. COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO utilise leurs réponses à des fins commerciales et d’études de marché.

 

5. MATERIAUX ET COMPORTEMENT DES VISITEURS

Outre les données personnelles qui seront traitées conformément aux lois régissant la politique de confidentialité et des cookies,  de contenu échangé et/ou transmis et/ou posté sur le site seront considérés comme non confidentielles et non exclusif a la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO et qui par conséquent n’aura aucune obligation de responsabilité. La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO et ses représentants désignés seront libres de copier, divulguer et distribuer, intégrer et autrement d’utiliser se contenu et/ou des matériaux et/ou des données et/ou des images et/ou des sons et/ou textes et/ou autres éléments qui y figurent pour tout autre but.

Quiconque envoi du matériel garantit doit s’assurer qu’il soit publié et s’engage à indemniser la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO de toute mesure prise par des tiers à l’égard de ces matériaux. Il est strictement interdit aux visiteurs de poster sur et/ou changer et/ou transmettre le site ou tout matériel.

Tout acte ou chose menaçante, diffamant, obscène, indécente, séditieux, offensif, pornographique, abusif, raciste, discriminant, scandaleux, blasphémateur qui viole la confidentialité et vie privée ou pouvant causer des problèmes ou autres.

Pour lesquelles vous n’avez pas obtenu toutes les licences et permis nécessaire.

Qui constitue un litige ou une conduite considéré comme criminel, qui entrainerait une responsabilité civile, qui autrement dit serait contraire à la loi, ou viol les droits d’un tiers, dans n’importe quel pays dans le monde.

Qui est techniquement nuisible (virus informatique, malware,  « Trojan Horse », Worm, composants nocifs, données corrompues ou autres logiciels malveillant ou données nuisible).

Il est strictement interdit aux visiteurs d’avoir un usage abusif du site, entre autre de menacer les actions de la SOC COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO de piratage. La coopérative coopèrera pleinement avec les autorités judiciaires qui peuvent demander et/ou ordonner à la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO de divulguer l’identité ou de localiser quiconque postent des documents susceptible de violer ce paragraphe. Et/ou la législation.

 

6. EXACTITUDE DE L’INFORMATION

Les informations contenues sur le site sont aussi complètes et à jour que possible. Cependant, la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO n’assume aucune responsabilité pour évaluer l’exactitude l’exhaustivité et l’actualisation de ces informations. La coopérative se réserve également le droit d’apporter à tout moment, tout changement sur le site et les informations qu’il contient.

 

7. RESPONSABILITE

La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO et leurs directeurs respectifs, administrateurs, collaborateurs, employés ou agents déclinent toute responsabilité pour tout préjudice possible et/ou dommage de quelques natures que se soit qui pourrait se produire sur le site au détriment des visiteurs ou autres tiers et/ou personnes à charge. L’accès au site est sujet à l’utilisation d’une protection adéquate contre les virus ou autres logiciels malveillants ou nuisibles. Les visiteurs assument donc par conséquent la responsabilité en ce qui concerne la perte ou dommage causés par des virus ou autres composants et logiciels à la suite et/ou après le téléchargement d’information depuis le site et/ou site web liés.

 

8. JURIDICTION ET LOI APPLICABLE

Pour tout litige découlant d’une utilisation du site et à l’interprétation et/ou l’application des présentes conditions générales d’accès au site,  la seule juridiction compétente sera celle de Milan. Elle appliquera donc la loi Italienne.

 

VIE PRIVEE

Fiche informative, selon l’article 13 du D.LGS du 30 juin 2003 n. 196. En vertu et pour l’application de l’article 13 du décret législatif du 30 juin 2003 n. 196 du « code de protection des données à caractère personnel ». Veuillez prendre en compte ce qui suit.

Les données fournies par les visiteurs, y compris les courriels seront traitées, transférés et distribués, également avec l’aide des médias électroniques ou, en tout cas automatisé directement par la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO et/ou le transmet par le biais de personnes désignées et/ou  par le biais d’entreprises extérieures, qui appartienne ou non au même groupe et/ou aux même techniciens, et/ou des concessionnaires et réparateur travaillant dans le réseau SOC. COOP. BILANCIA CAMPOGALLIANO. Concernant les besoins liés à l’utilisation du Site et/ou fournir les services requis à des fins statistiques,  afin d’envoyer le matériel de publicité et de promotions relatives aux produits et services fournis par la SOC. Coop. BILANCIAI CAMPOGALLIANO et/ou d’une société associée.

La consultation des données en remplissant le formulaire d’inscription et l’acceptation des conditions donnant accès a consentement de la part du visiteur au traitement de ses données personnelles à des fins liées à l’accès en question.  A COMPLETER

L’utilisation des données à des fins commerciales (l’envoi de matériel publicitaire, commerciale etc..). Est en revanche, sous réserve du consentement du  visteur. La SOC COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO, pour recueillir vos données à des fins commerciaux devra vous demander de fournir ou non votre consentement.

Les données ciblées ci-dessus ne seront pas assujetties à leur divulgation et diffusion  (hors cas prévu par la loi) et le traitement reposera sur des principes d’exactitude, légalité et transparence pour protéger la vie privée et les droits du client.

La SOC. COOP BILANCIA CAMPOGALLIANO est titulaire conformément au décret législatif 196/03, du traitement des données personnelles, en la personne du représentant légal provisoire, et est par conséquent tenu de toutes les obligations de la loi. A tout moment, le client pourra exercer ses droits envers le contrôleur des données conformément à l’article 7 du D.lgs. 196/2003, qui, par souci de clarté, nous reproduisons intégralement :

Rappel de l’art. 7 du décret législatif n ° 196/2003:

Droit d’accès aux données personnelles et autres droits.

1. Vous avez le droit d’obtenir la confirmation de l’existence de données personnelles qui vous concerne, même si elles ne sont pas encore enregistrées, et leur communication en forme intelligible.
2. Vous avez le droit d’obtenir des informations sur:
3. a) la source des données personnelles;
4. b) les finalités et modalités du traitement;
5. c) la logique appliquée en cas de traitement avec des instruments électroniques;
6. d) l’identité du propriétaire, gestionnaire et le représentant nommé en vertu de l’article 5, paragraphe 2;
7. e) des sujets ou des catégories de personnes auxquelles les données peuvent être communiquées ou qui peuvent devenir à leur connaissance en tant que représentant désigné de l’État, des dirigeants ou agents.
8. Vous avez le droit d’effectuer:
9. a) la mise à jour, de rectification ou, si besoin, l’intégration des données;
10. b) l’annulation, l’anonymisation ou le blocage des données traitées illégalement, y compris les données qui ne doivent pas être conservées pour les fins pour lesquelles les données ont été collectées ou traitées;
11. c) la confirmation que les opérations dans les lettres a) et b) ont été communiquées, également en ce qui concerne leur contenu, de ceux à qui les données ont été communiquées ou diffusées, sauf si cette exigence est impossible ou implique une opposition disproportionnée au droit protégé.
12. Vous avez le droit de vous opposer, en tout ou en partie:
13. a) pour des raisons légitimes, au traitement des données personnelles, pertinentes aux fins de la collecte;
14. b) pour le traitement des données personnelles à des fins d’envoi de matériel publicitaire ou de vente directe ou pour la réalisation d’études de marché ou de communication commerciale.

Afin d’exercer les droits ci-dessus (article 196/2003) s’il vous plait écrivez à la SOC COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO, via Ferrari 16  ou par mail : marketing@coopbilanciai.it

 

COOKIES

NOTRE POLITIQUE AU SUJET DE LA CONFIDENTIALITE ET DES COOKIES.

Nous informons les visiteurs que les données personnelles fournies à la fin de l’inscription sur le site web en plus des services disponibles  sur le site seront traitées conformément à la loi (décret n.196 du 30 juin 2003) par la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO. Nous tenons aussi à vous informer que ce site internet a publié toutes les informations selon le même niveau de loi par le décret n°196.3. Elle fournit des explications liées à nos cookies et méthodes concernant la protection de la vie privée de nos utilisateurs.

 

1. TYPE DE DONNEES TRAITEES / LIENS VERS D’AUTRES SITES.

La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO s’engage à respecter votre « vie privée ». Sur ce site internet, la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO recueille vos données personnelles que vous décidez de fournir (inscription) et les informations grâce aux cookies, mieux expliqué ci-dessous. Ce site internet peut également contenir d’autres sites de la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO, ou vers des sites tiers tels que nos revendeurs, applicateur autorisé et autre filiales ou encore des sites internet renvoyant sur les réseaux sociaux. En cliquant sur les liens qui renvoient à ses autres sites internet de la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO où des sociétés tierces, il faut se rappeler que ces sites ont leur propres politiques de confidentialité des données. La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO décline toute responsabilité concernant les sites tiers.

 

2. COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS.

 Si vous fournissez des données personnelles à la SOC COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO, nous stockerons et traiterons ces informations aux fins précisées dans l’avis de confidentialité. En outre, afin de rendre notre site plus accessible aux utilisateurs en terme de performances du système, facilité d’utilisation et fournissant des informations utiles sur nos produits et services, nous enregistrerons automatiquement les informations utiles sur les fichiers log présent sur votre ordinateur. Cela prend en compte votre adresse IP, le type de navigateur et le paramètre de langue choisi, le système d’exploitation , fournisseur de services internet (ISP) et la date et heure d’enregistrement. Nous utilisons ces informations pour gérer le site plus efficacement , connaitre au mieux les comportements de nos utilisateurs  sur le site, analyser les tendances et recueillir des données démographiques de nos utilisateurs dans son ensemble. Les informations recueillies peuvent servir pour notre service marketing et du service de publicité et communication (par exemple pour des fins d’optimisation et d’amélioration, en fournissant des offres et services spéciaux plus attractifs pour les utilisateurs), en conformité avec les lois et règlements. Quand nous utilisons des données non personnelles ainsi que des données à caractère personnel, ces informations seront traités comme des données à caractère personnel pendant toute la période au cours de laquelle elle est associé.

 

3. UTILISATION DES COOKIES

Ce site internet, e-mail, services en ligne, publicité et applications interactive peuvent faire usage de « cookies »  afin d’optimiser nos services. Qu’est-ce qu’un cookie ? Un cookie est un petit fichier qui contient en général des lettres et des chiffres que nous envoyons dans le fichier navigateur qui contient des cookies sur le disque dur de votre ordinateur  par l’intermédiaire de notre site internet. Par exemple, il permet à notre site internet de reconnaitre le périphérique d’un utilisateur une fois que la connexion à été créée entre le serveur et le navigateur internet. Le but principal d’un cookie est de permettre à notre serveur web de présenter à l’utilisateur une page internet personnalisée qui rend la visite sur le site SOC COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO plus personnelles et correspondant aux besoins de l’utilisateur.

Quels sont les cookies utilisé par ce site ?

Sur ce site, la SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO utilise deux types de cookies :

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4. COOKIES TIERS

La SOC COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO peut recourir à des annonceurs tiers pour les messages publicitaires et pour optimiser ses communications axées sur la commercialisation. Les annonceurs tiers  utilisent des cookies pour estimer l’efficacité des publicités et pour personnaliser les contenues publicitaires. Les informations recueillies par ces annonceurs tiers, peuvent prendre en compte des données comme  la géolocalisation (obtenu à partir de l’adresse IP), où des informations comme l’adresse email quand il est issu de ce site internet.

 

5. SUIVI ET ANALYSE

Aux fins de l’optimisation des communications liées au marketing, la SOC. COOP BILANCIAI CAMPOGALLIANO utilise un logiciel analytique « GOOGLE ANALYTICS » de GOOGLE Inc. Il vous permet de suivre le comportement en ligne en à travers le temps, l’emplacement géographique et l’utilisation du site. Ces informations sont collectées via le suivi pixel et/ou cookie. Ces informations obtenues sont anonymes et non liés aux renseignements personnels. Toutes les informations dont vous ayez besoin de présenter sont stockées sur des serveurs en Italie. La SOC. COOP. BILANCIAI CAMPOGALLIANO ne divulguera pas ces informations à des tiers pour une utilisation autonome.

 

6. ACTIVATION ET DESACTIVATION DES COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES SIMILAIRES.

Si vous acceptez les cookies, vous pourrez par la suite avoir la possibilité de les refuser, en modifiant les paramètres de votre navigateur internet. Par exemple, si vous utilisez la version d’internet explorer 8.0, vous devrez faire comme ceci :

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7. MODIFICATIONS APPORTEES A CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Toutes modifications ultérieure à la présente politique se fera sur cette page. Il est conseillé de vérifier régulièrement notre politique de confidentialité pour vérifier les mises à jours ou changements éventuels.

 

8. POUR NOUS CONTACTER

En cas de questions, commentaires et demandes concernant cette politique, nous vous invitons  à contacter l’adresse indiquée ci-dessous. Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité, allez à la page confidentialité de ce site.

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